Emmanuel Lacroix

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Emmanuel Lacroix
ingénieur de recherche hors classe, chef du bureau
à compter de sa prise de fonctions et à son adjointe
Objet:
au nom des ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales ainsi que toutes pièces et tous documents comptables
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministres ayant autorité sur le secrétariat général ou en disposant"
JORFTEXT000054912728(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 202630/09/2026
De: Emmanuel Lacroix
administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur Balard
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000054414871(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 202611/07/2026
De: Emmanuel Lacroix
administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur Balard
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000052987172(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 202504/12/2025
De: Emmanuel Lacroix
administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur Balard
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées et des anciens combattants"
JORFTEXT000050774442(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 202414/12/2024
De: Emmanuel Lacroix
administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur Balard
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049964531(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 202414/07/2024
De: Emmanuel Lacroix
administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur Balard
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000049097683(source JORF)
délégation de signature
07 Février 202407/02/2024
De: Emmanuel Lacroix
administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur Balard
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047936110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 202305/08/2023
De: Emmanuel Lacroix
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur Balard
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
tous les actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000047068521(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 202328/01/2023
De: LACROIX Emmanuel
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK2120543A(source BOMI)
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2020-10-01"
INTJ2022257S(source BOMI)
promotion
15 Octobre 202015/10/2020
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808613S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Emmanuel Lacroix
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466168(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Emmanuel Lacroix
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
7° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035466162(source JORF)
délégation de signature
30 Août 201730/08/2017
De: Emmanuel Lacroix
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
7° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186129(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Emmanuel Lacroix
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000035186107(source JORF)
délégation de signature
14 Juillet 201714/07/2017
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2017-02-01"
INTJ1700730S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Emmanuel Lacroix
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
11° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681940(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Emmanuel Lacroix
responsable des affaires régionales
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux actions énoncées à l'article 1er
6° Pour la direction régionale Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033681934(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 201624/12/2016
De: Lacroix (Emmanuel)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
radiodiagnostic et imagerie médicale à Toulouse
concours
JORFTEXT000033253978(source JORF)
affectation
18 Octobre 201618/10/2016
De: Lacroix, Emmanuel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2016-07-01"
INTJ1612788S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 201615/09/2016
De: Emmanuel Lacroix
responsable développement économique et cohésion sociale
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
3° Pour la direction régionale Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000033061044(source JORF)
délégation de signature
24 Août 201624/08/2016
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610866S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
7° Pour la direction régionale Centre-Val de Loire
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032584712(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 201626/05/2016
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre-Val de Loire
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031794577(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517141S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031132284(source JORF)
délégation de signature
06 Septembre 201506/09/2015
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030258088(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201520/02/2015
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965805(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom de la directrice générale, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856560(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028819535(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201403/04/2014
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308896S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lacroix Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite de leurs attributions au sein de leur direction interrégionale ou régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026367900(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial Bancaire
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son d
dans la limite des attributions du service dont ils ont la charge au sein de leur direction régionale d'affectation
8° Pour la direction régionale Centre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000026205964(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial Bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a et b)
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation. Et
VIII. ― Pour la direction régionale Centre
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455237(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Emmanuel Lacroix
directeur territorial bancaire
Objet:
les actes, les documents et pièces énumérés à l'article 1er a et b
dans la limite de leurs fonctions au sein de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation ; et
du directeur régional ou du directeur interrégional, dans le cadre des attributions de leur direction régionale ou interrégionale d'affectation
VIII. - Pour la direction régionale Centre
JORFTEXT000024484595(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201120/08/2011
De: Lacroix (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000021297022(source JORF)
nomination
22 Novembre 200922/11/2009
De: Lacroix (Emmanuel, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-10-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000419980(source JORF)
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Lacroix (Emmanuel, Jean, Henri)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Lacroix (Emmanuel, Christophe)
médaille de bronze du relais 4 x 400 mètres aux jeux Paralympiques d'Athènes. Officier du 23 novembre 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-11-23"
JORFTEXT000000440621(source JORF)
promotion
23 Octobre 200423/10/2004
De: Lacroix (Emmanuel, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Lacroix (Emmanuel, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-10-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000768602(source JORF)
nomination
05 Janvier 200105/01/2001
De: Lacroix (Emmanuel)
médaillé d'argent et de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques de Sydney ; chevalier du 24 septembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000389768(source JORF)
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Lacroix (Emmanuel, Jean, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - SPECIALISTES
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Corps technique et administratif
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Les spécialistes
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000399608(source JORF)
nomination
04 Juin 200004/06/2000
De: Lacroix (Emmanuel)
deux fois médaillé de bronze en athlétisme aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 9 ans d'activités sportives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000561346(source JORF)
promotion
21 Septembre 199621/09/1996
De: Lacroix (Emmanuel, Christian, Fernand)
C.I.R.A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal de réserve
Les chirurgiens-dentistes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990